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Le site www.animafrance.fr a été développé par

Fabien RIVERA

8, lotissement les hauts du PonantRoute de Sizai

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Directeur de la publication : Fabien RIVERA

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RÈGLES DE DIFFUSION DES ANNONCES ET AVIS

Toute annonce comportant des caractères ou insinuations raciste, discriminatoire, politique, sexiste, sectaire, portant atteinte à l’intégrité d’autrui, etc., et ne respectant pas les lois françaises en rigueur sera refusée par le modérateur du site sans que l’utilisateur ne puisse engager un recours.

Tout avis comportant des caractères ou insinuations raciste, discriminatoire, politique, sexiste, sectaire, portant atteinte à l’intégrité d’autrui, etc., et ne respectant pas les lois françaises en rigueur sera refusée par le modérateur du site sans que l’utilisateur ne puisse engager un recours. Les avis ne peuvent contenir de liens de sites ou de photos.

Toutefois si une annonce ou un avis serait diffusée par erreur, le site ne pourra être tenu responsable de son contenu. L’utilisateur ayant déposé l’annonce ou l’avis est seul responsable devant la loi du contenu de son annonce ou avis.

Les utilisateurs déposant une annonce sont responsables de leur activité et se doivent de déclarer leur prestation selon la réglementation en vigueur de leur pays.

Les photographies des annonces doivent avoir un lien avec l’activité de l’annonce. L’utilisateur déposant l’annonce s’engage à utiliser une photo lui appartenant.

L’utilisateur déposant l’annonce a obtenu l’autorisation de toutes les personnes qui sont sur la photographie.

Les photographies ne doivent faire apparaître des publicités autres que l’activité de l’utilisateur qui dépose l’annonce.

Les photographies ne doivent pas faire apparaître des liens de sites autre que celui de l’utilisateur qui dépose l’annonce.

Les photographies ne doivent pas faire apparaître des textes, des caractères ou insinuations racistes, discriminatoires, politiques, sexistes, sectaires, portant atteinte à l’intégrité d’autrui, etc., et ne respectant pas les lois françaises en vigueur.

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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET DU CONTENU

En vertu de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez modifier les informations vous concernant via votre espace membre.

Vous pouvez supprimer votre compte et ses données associés à tout moment en  envoyant un message au service de résiliation par le formulaire de contact.

Toutes modifications d’annonce ou d’avis doivent être approuvées par le modérateur du site afin de respecter les règles de diffusion.

Animafrance décline toute responsabilité quant au contenu des annonces et avis et à leurs utilisations.

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Numéro : en cours

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